Traité politique, VIII, §33



Le Sénat entier ne doit pas se réunir tous les jours, mais comme tous les Conseils, à date fixe. Comme cependant il faut que les affaires publiques soient expédiées pendant les intervalles des sessions, un certain nombre de sénateurs désignés à cet effet remplacera le Sénat. L’office de cette délégation sera de convoquer le Sénat quand il le faudra, de faire exécuter les décisions prises, de lire les lettres adressées au Sénat et à l’Assemblée suprême, et enfin de délibérer sur les affaires à soumettre au Sénat. Mais, pour mieux faire saisir tout cela et la procédure suivie par le Sénat, je vais préciser mon exposition.


Traduction Saisset :

Le Sénat tout entier ne doit pas se réunir tous les jours, mais comme toutes les grandes assemblées, à des époques fixes. Or, comme pendant l’intervalle des sessions les affaires de l’État doivent suivre leur cours, il sera nécessaire d’élire un certain nombre de sénateurs, qui, le Sénat congédié, en prennent la place, et dont l’office soit de convoquer le Sénat lui-même, quand il en est besoin, d’exécuter ce qu’il a décrété touchant les affaires de l’État, de lire les lettres adressées au Sénat et à l’Assemblée suprême, enfin de délibérer sur les questions qu’il y aura lieu de proposer au Sénat. Mais afin que tout ceci et l’ordre entier des opérations de ce corps soient plus aisément compris, je vais décrire toute l’économie de la chose avec le plus grand soin.


Integer senatus non quotidie, sed, ut omnia magna concilia, statuto quodam tempore congregari debet. Sed quia interim imperii negotia exercenda sunt, opus est ergo, ut senatorum aliqua pars eligatur, quae dimisso senatu eius vicem suppleat, cuius officium sit, ipsum senatum, quando eo opus est, convocare, eiusque decreta de Republica exsequi, epistolas senatui supremoque concilio scriptas legere, et denique de rebus in senatu proponendis consulere. Sed ut haec omnia et universi huius concilii ordo facilius concipiatur, rem totam accuratius describam.